Termes et Conditions pour Utilisateurs Individuels

Elsevier ClinicalKey Now

Termes et Conditions pour Utilisateurs Individuels

Les parties conviennent de ce qui suit :

1. Produits. Elsevier vous accorde par la présente un droit non exclusif, non transférable, d’accéder et d’utiliser le contenu et les fonctionnalités de ClinicalKey Now sur https://www.clinicalkey.com/now/fr et l’application mobile le cas échéant, y compris les mises à jour continues du contenu existant et des fonctionnalités (les « Abonnements ») sous réserve des Termes et Conditions des sites Internet d’Elsevier accessibles à l’adresse https://www.elsevier.com/legal/termes-et-conditions, et des Conditions Générales de Vente https://www.elsevier-masson.fr/cgv ou des Conditions Générales de Ventes qui sont incorporées dans le Formulaire de Commande fournit par l’agent, qui sont incorporés dans le présent accord par référence. Les Abonnements sont des “Produits” (tels que définis dans les Termes et Conditions des sites Web d’Elsevier).

2. Utilisateurs Autorisés. Les Utilisateurs Autorisés sont les acheteurs désignés des Abonnements. Pour éviter toute ambiguïté, chaque individu doit avoir ses propres identifiants d’accès payants.

3. Utilisations Autorisées. Vous pouvez :

accéder, chercher, parcourir et visualiser les Abonnements via le site Internet et l’application mobile tel que spécifié dans la formule d’abonnement achetée;
télécharger et sauvegarder des parties sélectionnées des Abonnements pour un usage hors connexion tel que spécifié dans la formule d’abonnement achetée;
partager un lien vers des parties sélectionnées des Abonnements via email ou via la fonctionnalité de messagerie avec d’autres Utilisateurs Autorisés.

4. Accès aux Abonnements. Elsevier vous rendra les Abonnements accessibles par l’utilisation de vos Codes d’Accès Individuels tels que définis ci-dessous.

5. Authentification. L’accès aux Abonnements sera authentifié par l’utilisation de vos Codes d’Accès Individuels définis comme votre nom d’utilisateur et votre mot de passe.

6. Conseils professionnels. Vous reconnaissez et acceptez qu’Elsevier ne fournit aucun avis médical en lien avec les Abonnements, que les Abonnements sont conçus et prévus pour être utilisés par des professionnels de santé qualifiés comme une ressource de référence et supposent des connaissances spécialisées de la part des utilisateurs et l’exercice de ces connaissances et la discrétion dans la mise en pratique des informations contenues dans les Abonnements et que la responsabilité professionnelle de fournir un service de santé au patient relève uniquement du professionnel de santé qui prodigue les soins au patient. Vous endossez toutes responsabilités, droits et obligations de tout traitement, décision ou conseil fait ou donné à un tiers résultant de l’utilisation ou de la mise en pratique des Abonnements, et ainsi que du contenu, de l’exactitude et de l’examen de ces résultats.

7. Prix et conditions de règlement. Vous devez payer à Elsevier le prix mentionné au Formulaire de Commande.

8. Durée. Vos Abonnements commenceront à la date indiquée sur la page d'achat, que ce soit par le biais d'un formulaire de commande en ligne ou intégré à une application (« Formulaire de Commande ») ou s'ils sont achetés par l'intermédiaire d'un agent, à partir de la date à laquelle vous recevez vos Codes d’Accès Individuels, et se poursuivront pendant la période indiquée sur le Formulaire de Commande (« Durée Initiale »).

9. Renouvellement Automatique. Après la Durée initiale, les Abonnements seront automatiquement renouvelés pour des périodes successives équivalentes à la durée de la Durée Initiale (chacune d’entre elles, un « Renouvellement »), sauf le cas où l’une des parties notifierait à l’autre au plus tard à la fin du dernier jour de la période en cours, son intention de ne pas renouveler les Abonnements. La Durée Initiale et chaque Renouvellement sont collectivement désignés par la « Durée ».

10. Offres d’essai gratuit.
Lorsqu'il a été spécifié sur la page de commande ou dans l'e-mail de confirmation que l'essai gratuit se transforme en abonnement payant s'il n'est pas résilié avant la fin de l'essai : Si vous avez souscrits aux Abonnements en bénéficiant d’un essai gratuit, vous ne serez pas débité avant la fin de votre essai gratuit. À la fin de votre période d'essai gratuit, si vous ne vous êtes pas désabonné et sauf indication contraire sur le site, vos Abonnements seront automatiquement transformés en abonnement payant pour la durée initiale choisie au moment de l'abonnement et vous serez facturé du montant indiqué sur le site web moment de l'abonnement.

Pour vous désabonner avant la fin de la période d'essai gratuit, vous pouvez notifier votre intention de suspendre vos abonnements en vous connectant à "Mon compte" (rubrique "Mes abonnements") ou contacter le service clientèle. Le cas échéant, la période d'essai gratuit prend fin à la première des deux dates suivantes (a) la fin de la période d'essai gratuit ; ou (b) le moment où vous achetez ou souscrivez aux Abonnements. Pour vous désabonnez avant la fin de la période d’essai gratuit, vous pouvez vous rendre dans votre espace client ou contacter le service client. Le délai de votre droit de rétractation mentionné dans les Conditions Générales de vente commence à courir à partir du premier jour de de la Durée initiale de vos Abonnements payants.

Si l'essai gratuit ne se transforme pas automatiquement en abonnement payant : Si vous avez souscrits aux Abonnements en bénéficiant d’un essai gratuit, vous ne serez pas débité avant la fin de votre essai gratuit, sauf si vous avez activement transformé vos Abonnements en abonnements payants. Pour vous désabonnez avant la fin de la période d’essai gratuit, vous pouvez vous rendre dans votre espace client ou contacter le service client. Le délai de votre droit de rétractation mentionné dans les Conditions Générales de vente commence à courir à partir du premier jour de de la Durée initiale de vos Abonnements payants.

11. Fin des Abonnements. À la résiliation ou à l’expiration de vos Abonnements, tout accès aux Abonnements cessera toutefois, vos accès aux produits de contenu numérique (tels que mis à jour à date de résiliation ou d’expiration) à accès perpétuel, tel que spécifié dans la formule d’abonnement achetée, survivront à la résiliation ou à l’expiration. Vous disposez d’un délai de six (6) ans à compter de la date de résiliation ou d’expiration pour demander vos accès aux produits de contenu numérique à accès perpétuel à l’adresse https://elsevier.help/cknow/fr.